Un fil d'Ariane au sein de notre site
Le site des Infostratèges est connu pour divulguer une information professionnelle synthétique et de vulgarisation sur de nombreux sujets du secteur de l'information-documentation-connaissance.
Et notamment sur les questions si épineuses du droit de l'information.
Parmi ces articles, il en est un bon nombre qui traitent spécifiquement des aspects juridiques des produits documentaires, classiques ou plus atypiques.
Pour guider le lecteur, nous proposons une nouvelle fois un parcours didactique sur l'analyse juridique de ces différentes pratiques documentaires.
Uu rappel des bases
Commencer par le court rappel du fonctionnement du droit d'auteur :
Fiche synthétique : droit d'auteur et son Schéma associé
Ne jamais oublier ce que certains juristes oublient trop souvent : la liberté de circulation des idées et des informations :
Un droit méconnu : la liberté de circulation de l'information
Pour finir cette introduction, il est intéressant de s'arrêter sur la notion de droit de copie, terme plus consacré par la profession que par le droit d'auteur lui-même : des correspondances entre els deux langages s'imposent.
Qu'est-ce que le droit de copie ?
Les pratiques documentaires au quotidien
L'exception dite de courte citation est un des meilleurs aménagements du droit d'auteur pour la pratique documentaire : elle permet de nombreuses applications comme par exemple d'insérer de courts extraits texto dans une synthèse documentaire ou dans un bulletin bibliographique, souvent appelé dans ce cas, revue de presse.
Certains articles sont consacrés aux produits les plus classiques.
On pourra ainsi lire :
L'exception de courte citation
S'orienter ensuite vers les produits documentaires classiques à la lumière du droit d'auteur :
Les bulletions bibliographiques
Les résumés documentaires
Statut juridique des résumés documentaires : 2 articles proches mais complémentaires :
Statut juridique des résumés documentaires
Le statut juridique des résumés documentaires
Synthèse documentaire et synthèse de presse au regard du droit d'auteur
Revues et panoramas de presse - Statut juridique
Revues ou panoramas de presse : état du droit
Le droit des revues de sommaires
Pour finir, voici quelques considérations qui peuvent faciliter la transmission de l'information :
Les communiqués de presse et leur reprise
La question juridique des liens hypertextes
Open Access et responsabilités profesionnelles
Enfin, il importe de connaître les souplesses de l'Open Access, mais aussi de prendre conscience de la responsabilité prise lorsqu'un professionnel, quel qu'il soit, fournit de l'information à ses usagers :
Les licences Creative commons
La responsabilité du fournisseur d'information
Le cas du CFC
Dans les années 1980, s'est créé le Centre français du copyright, vite rebaptisé Centre français d'exploitation du droit de copie, mais qui a gardé son sigle d'origine : CFC.
Il importe de connaître cette société de gestion et de répartition de droits, son vrai rôle, les limites de son rôle d'organisme agréé.
Fiche de présentation du CFC
Le CFC a dû affronter, dans les années 1990, un contentieux qu'il a lancé contre l'Association française des Banques — AFB (aujourd'hui Fédération bancaire française — FBF) qui a tourné à son désavantage et qui a consécré le changement de politique tarifaire du CFC. Nous avons rendu compte de l'affaire en son temps.
L'affaire AFB / CFC
Comment négocier avec le CFC ?
Deux articles de même titre mais d'auteurs différents proposent quelques pistes pour négocier avec le CFC :
- Article de Didier Frochot
- Article d'André Bertrand
Le CFC n'étant pas à l'abri de toute critique sur son fonctionnement et les fondements juridiques du droit d'auteur qu'il n'hésite pas à violer, nous avons publié quelques pistes d'analyse juridique (et économique) des modes de fonctionnement du CFC :
Analyse juridique et économique des prétentions des éditeurs et du CFC
Les agrégateurs de presse
Enfin, nous avons apporté le retour d'expérience de négociations avec un agrégateur de presse, afin que nul n'ignore les pièges dans lesquels il ne faut pas tomber :
Négocier avec un agrégateur de presse
Bonnes lectures et bonnes révisions !
