Actualités

Le CREDOC (Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie) a récemment publié les résultats de son enquête annuelle intitulée "La diffusion des technologies de l’information et de la communication dans la société française"…

Dans un souci de mieux faire connaître la justice administrative en France, le Conseil d’État, dont la Section du contentieux est la plus haute juridiction administrative, propose depuis le 2 janvier 2014 sur son site 10 fiches pratiques pour…

Google continue à investir dans les domaines les plus variés : la domotique, l'automobile mais aussi les sciences et la santé. C'est ainsi que le géant du web a récemment présenté un prototype de lentilles de contact intelligentes — baptisées "Smart…

L’APROGED (Association des professionnels pour l'économie numérique) vient de publier un Livre blanc intitulé qui traite particulièrement de l'utilisation du Cloud pour archiver les documents numériques. Son titre : "Archivage sur le Cloud -…

La nouvelle a été annoncée par la Cnil le 8 janvier. Cette décision revêt une grande importance pour les questions d’e-réputation (encore nommées web-réputation, cyber-réputation ou simplement réputation numériques), compte tenu des difficultés…

Dans sa dernière étude consacrée à l'audience de l'Internet mobile en novembre 2013, Médiamétrie révèle que les sites et applications d’actualités ont attiré près d’1 mobinaute sur 2. En novembre 2013, la sous-catégorie "Actualités" a rassemblé…

Nous nous pencherons aujourd’hui sur la problématique de la numérisation des images, toujours vue sous l’angle des aspects juridiques qu’elle suppose. Cett situation diffère de celle du recadrage ou de la retouche des images, déjà étudiés dans cette…

La gestion de l’e-réputation (cyber-réputation, web-réputation ou réputation numérique) n’a jamais été aussi stratégique pour les marques, les organisations et les personnes. C'est dans ce contexte que se tiendra, le 17 janvier prochain, la…

Quelles obligations pour les responsables de sites, quels conseils pour les internautes ? Lorsque les internautes naviguent sur le web ou utilisent des applications mobiles, différents acteurs (éditeurs de service, régies publicitaires, réseaux…

Les CCI (Chambres de commerce et d'industrie) de Rhône-Alpes viennent de publier un guide dédié à l'Intelligence économique et qui s'adresse, en priorité, aux entreprises et aux étudiants. Intitulé « Osez l’Intelligence économique avec les CCI de…

Une affaire de dénigrement de consommateurs à l’encontre d’une compagnie aérienne vient de rebondir récemment, apportant un nouvel éclairage sur le droit de l’e-réputation (cyber-réputation, web-réputation ou réputation numérique, comme l’on…

Dans un arrêt du 11 décembre dernier, la Cour de cassation a mis fin à un feuilleton judiciaire qui avait débuté devant le tribunal de grande instance de Paris en 2010. En deux mots, L’Inist (Institut national de l'information scientifique et…

La Cnil (Commission nationale de l’informatique et des libertés) avait fait part, dans une actualité  du 30 octobre 2012, de ses inquiétudes quant au développement des drones à l’égard de la protection des libertés individuelles et des données à…

Le blog "Lettres numériques" vient de publier un dossier spécial consacré à l'Open Access. Né à la fin des années 1990, le mouvement pour l’Open access milite pour un accès libre et gratuit à l’information scientifique. Voici comment le…

Le 28 novembre 2013, la Commission de l’Union européenne de rendu publique une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non-divulgués (secrets d'affaires) contre…

Notre série Droit et fonction documentaire, se poursuit autour des retouches d’œuvres d’auteur. Après la retouche d’image, voyons les questions de retouches de textes. Le principe du droit à l’intégrité de l’œuvre Le droit à l’intégrité de l’œuvre …

D'après une étude réalisé par Médiamétrie, au mois d'octobre 2013, les 9,2 millions de vidéonautes quotidiens ont regardé en moyenne 30 minutes de vidéos sur Internet par jour. Sur un jour moyen, les 15-24 ans se démarquent : il regardent plus de…

La Commission européenne a lancé le 5 décembre 2013 une consultation publique dans le cadre de ses travaux visant à réviser et à moderniser les règles européennes sur le droit d’auteur. Cette consultation invite les parties intéressées à donner leur…

La BnF (Bibliothèque nationale de France) vient d'inaugurer une nouvelle rubrique sur son site web. Son titre : "Innovation numérique à la BnF". L'objectif est de valoriser et de partager l'expertise de la BnF dans les différents métiers du…

Mise à jour septembre 2018 La norme Afnor citée dans cette actualité a été remplacée en septembre 2018 par la norme Afnor ISO 20488 sur le même sujet. Elle est l'aboutissement d'un travail au niveau international, sous l'égide de l'ISO…