L'émergence de l'intelligence artificielle a conduit certains esprits futuristes à imaginer qu'un robot – ou tout autre système d'intelligence dite artificielle – serait capable de création intellectuelle. Et de citer les robots qui dans certains contextes sont capables de produire des textes en synthétisant automatiquement d'autres sources.
L'Office européen des brevets
Le 2 mars dernier, l'excellent site Droit et Technologies a fait un gros plan sur cette question, autour de la publication de deux décisions de rejet de l'Office européen des brevets contre la demande d'enregistrement de deux brevets déposés au nom d'un système d'intelligence artificielle.
Le titre accrocheur pose la question de fond : "Une machine peut-elle être un « inventeur » ?" sous la plume d'Etienne Wéry.
Pour fonder sa décision de rejet, l'Office prend appui sur le fait que le déposant d'un brevet doit être un être humain et non une machine.
L'hallucinant sophisme du demandeur
Ainsi que le souligne l'auteur de l'article, "Le demandeur avait déclaré avoir acquis le droit au brevet européen en sa qualité d’ayant cause de l’inventeur, faisant valoir qu’en tant que propriétaire de la machine, tout droit de propriété intellectuelle créé par celle-ci lui revenait."
Premier vice de raisonnement : comment peut-on parler de propriété "intellectuelle" si celle-ci n'émane que d'une machine, et non d'un intellect ? Si les mots ont un sens, "intellect" désigne la faculté de comprendre et de penser du mental humain.
Deuxième vice de raisonnement : être propriétaire d'une machine – ou d'un logiciel – n'implique pas automatiquement qu'on soit le créateur de ce que la machine ou le logiciel a créé. Dans le cas contraire, il faudrait considérer que c'est Microsoft qui serait l'auteur de tout ce qui est rédigé à partir du traitement de texte Word...
On voit par cet exemple qui confine à l'absurde, l'inanité du raisonnement. Mais en tant que formateur, nous avons souvent été amené à répondre à la question de savoir si une collectivité publique était l'auteur des photos d'un de ses agents dès l'instant que l'appareil-photo appartenait à ladite collectivité…
Du singe au robot…
Rappelons cette étonnante affaire du singe qui s'était saisi de l'appareil-photo d'un professionnel pour se prendre en photo : le propriétaire de l'appareil ayant un un copyright sur ces images fut bien sûr débouté par la justice américaine (notre actualité du 28 juin 2016).
Aller plus loin
Pour sourire, on pourra aussi lire notre actualité sur le même singe et aussi sur l'âne peintre Boronali, en date du 23 février 2016.
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