« Propriété intellectuelle et droit de l’information et de la communication en pratique » – 4ème édition

La quatrième édition de notre ouvrage, aujourd’hui intitulé « Propriété intellectuelle et droit de l’information et de la communication en pratique » vient de paraître chez Territorial Éditions.

Une toute nouvelle rédaction

Entièrement refondu, cet ouvrage est l’aboutissement de 40 ans de suivi de l’évolution des domaines juridiques qu’il couvre et d’expérience capitalisée dans ce domaine, mais aussi de 4 décennies passées à former des non-juristes – professionnels de l’information-documentation ou de la communication déjà en poste ou futurs professionnels formés notamment à l’IRTD depuis sa création 1984, à l’INTD, à l’EBD et quelques écoles d’ingénieurs telles que l’ENSG-Géomatique qui forme notamment les ingénieurs de l’IGN (devenu Institut national de l’information géographique et forestière) – avec cette incessante préoccupation de formateur : comment bien faire comprendre le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, les droits sur internet, les droits sur les images, les données personnelles, etc. à des non-juristes ?
C’est la même préoccupation qui nous anime depuis 20 ans pour rédiger pour la revue Archimag des articles de vulgarisation juridique sur tous les points de droits utiles à connaître et à appliquer pour le secteur professionnel de l’information-documentation-connaissance et celui de la communication.

De chapitres rédigés à des fiches synthétiques liées entre elles

Du cours par correspondance aux chapitres longuement rédigés commandé par le CNED en 2000, qui a débouché sur les premières éditions de « Propriété intellectuelle et droit de l’information » en 2004, il ne reste pratiquement plus rien. Et pourtant, le volume est sensiblement le même (304 pages).
Dans la société de l’instantané, nourrie à l’information en continu, sur internet et les réseaux sociaux, et face au manque de temps chronique dans toute activité professionnelle, s’impose la nécessité de présenter les divers points de droits à connaître et à respecter dans nos métiers sous une forme synthétique et la plus claire possible.

Des fiches structurées en forme de thésaurus

Cette nouvelle édition est conçue exclusivement sous la forme de fiches synthétiques sur tous les points de droits utiles pour les métiers de l’information-documentation et de la communication.

La structure du droit naturellement hiérarchique et arborescente

Le droit peut aisément se représenter sous la forme d’un arbre logique, les concepts de la matière étant naturellement hiérarchisés dans des familles thématiques (droit d’auteur, responsabilité éditoriale sur internet, données à caractère personnel…).
La structure du thésaurus est donc tout indiquée puisqu’un thésaurus se définit comme la représentation structurée et hiérarchisée des concepts d’un domaine de connaissance.
Cet ouvrage se présente donc sous la forme d’un thésaurus, dans lequel les titres de chacune des fiches sont les termes descripteurs des points de droit qui y sont développés.
C’est ainsi que les fiches sont conçues pour se renvoyer les unes aux autres.
Tout d’abord sous la forme hiérarchique des concepts développés. Par exemple, la fiche générique « 4.2 – L’Auteur » présente l’essentiel à savoir sur l’auteur, ses droits, sa propriété sur ses œuvres, mais elle renvoie à des fiches spécifiques de telles que « 4.2.1 – La pluralité d’auteurs », « 4.2.2 – Le droit d’auteur des agents publics », etc.
Ensuite – tout comme dans un thésaurus on utilise les Voir aussi (ou VA) – nous renvoyons aux fiches présentant des concepts voisins, y compris par des liens hypertextes, très utiles dans la version numérique de l’ouvrage.
Pour ne pas multiplier les nouveaux hiérarchiques trop en profondeur, nous les avons réduits à deux pour faciliter la présentation sous forme d’ouvrage. Les renvois aux fiches conceptuellement proches aident à cette présentation simplifiée.

Des annexes pour encore mieux s'orienter

Le lecteur peut aussi avoir une vue d’ensemble de tous les domaines juridiques traités dans leur logique hiérarchique : nous proposons parmi les annexes le Mini-thésaurus de tous les sujets traités dans l’ouvrage.

Pour cette quatrième édition, l’éditeur a facilité la création d’un index alphabétique en fin d’ouvrage.

De sorte que le lecteur dispose d’outils complets pour s’orienter dans l’ouvrage :

  • La table détaillée des fiches en début d’ouvrage
  • L’index pour une recherche par mot-clé
  • Le mini-thésaurus pour mieux s’orienter intellectuellement ou comprendre synthétiquement chaque matière traitée

Deux séries de chapitres

Une première série de chapitres est consacrée aux règles du jeu : ils présentent principalement les règles de droit applicables, tout en signalant leur intérêt pour les professionnels (accroche « Intérêt de cette fiche » en tête de chacune d'elles) et prenant des exemples appliqués aux produits et services professionnels. Ces chapitres sont divisés en deux parties : « Propriété intellectuelle » et « Droit de l’information ».
La seconde série de chapitres est groupée dans une dernière partie « Pratiques professionnelles ». Ces chapitres partent des pratiques professionnelles pour y apporter des analyses juridiques concrètes, et proposer des solutions pratiques et juridiques.

En savoir plus

Voir le Communiqué de presse de l’éditeur (en pdf).
Pour feuilleter le sommaire et quelques extraits, commander l’ouvrage, consulter sa présentation sur le site de Territorial Éditions.

Page de titre « Propriété intellectuelle et droit de l’information et de la communication en pratique »

Didier FROCHOT