Il est un certain nombre d'œuvres qui sont réalisés par plusieurs auteurs. La loi accompagne ce phénomène et distingue divers types d'œuvres supposant plusieurs auteurs et en a établi le régime juridique.
C'est ainsi que la loi du 11 mars 1957, transposée aujourd'hui dans la Code de la propriété intellectuelle distingue trois types d'œuvres relaissées par plusieurs personnes :
- Les œuvres de collaboration ;
- Les œuvres composites ;
- Les œuvres collectives.
Nous nous penchons aujourd'hui sur l'œuvre de collaboration.
Une nécessaire "collaboration" des auteurs
Comme son nom le suggère, il s'agit d'une œuvre "à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques" (L.113-2 al.1er). Il faut et il suffit que les auteurs aient "concouru", c'est-à-dire réalisé ensemble et en même temps une même œuvre.
Une œuvre résultante unique…
C'est le cas d'un article ou d'un ouvrage écrit à plusieurs mains et publié sous plusieurs signatures, à condition que les contributions des auteurs ne soient pas individualisées. Ainsi ne serait pas une œuvre de collaboration un ouvrage dont chaque chapitre est rédigé et signé par un auteur différent. Ce serait une juxtaposition d'œuvres individuelles.
… Même s'il est possible d'identifier des contributions de genres différents
Mais la collaboration de chacun des auteurs peut être cependant identifiée dans les cas où on a affaire à des contributions de genres différents.
C'est le cas de la chanson, de l'opéra ou de l'opérette, où il est aisé de distinguer l'apport du parolier ou du librettiste de celui du compositeur. Mais l'œuvre qui en résulte est cependant unique : exploiter la musique sans les paroles ou l'inverse, ce n'est plus exploiter l'œuvre de collaboration, mais la contribution isolée de chaque auteur. Il en est de même pour certaines bandes dessinées, entre scénariste et dessinateur.
L'œuvre audiovisuelle : une œuvre de collaboration aménagée par la loi
Au titre des œuvres de collaboration figure notamment l'œuvre audiovisuelle : les personnes qui contribuent à la réalisation intellectuelle de l'œuvre sont les contributeurs d'une œuvre de collaboration. Cependant, compte tenu de la particularité du cas, la loi a aménagé un statut spécifique pour ces œuvres (voir notre fiche synthétique sur les Œuvres audiovisuelles).
La gestion de l'œuvre de collaboration
L'œuvre de collaboration est gérée sous le régime de l'indivision (L.113-3), c'est-à-dire qu'il faut l'accord unanime de tous les copropriétaires (coauteurs) de l'œuvre pour décider de n'importe quel acte d'exploitation de celle-ci (édition, publication, reproduction, représentation, traduction, adaptation…)
Et cette œuvre tombe dans le domaine public classiquement 70 années civiles, mais après le décès du dernier vivant des coauteurs.
Nous nous attarderons une prochaine fois sur l'œuvre composite.
