Un concept juridique émergent : la E-réputation

Depuis quelques mois se développe un nouveau concept cher aux juristes, toujours mis en appétit par de nouveaux enjeux, celui de e-réputation, que certains nomment aussi  cyber-réputation.
Comme tous les e-quelque-chose, il s'agit de la transposition des questions de réputation sur le réseau des réseaux : l'Internet, et plus spécifiquement, sur le Web.

En fait, si le néologisme fleurit depuis peu (tout comme cyber-réputation), l'idée n'est pas vraiment nouvelle. La société Les Infostratèges a même fait de cette question une de ses spécialités, voici déjà 4 ans, puisqu'il a fallu tirer d'affaire un client qui avait été "lynché médiatiquement" et dont les traces de ce lynchage demeuraient sur Internet.
Si la presse papier, et plus encore les émissions audiovisuelles, tombent rapidement dans l'oubli, tout reste disponible à bout de clic, sur le net, grâce aux moteurs de recherche.
Il est ainsi possible de taper le prénom et le patronyme que n'importe qui pour voir apparaître tout ce qui se dit ou s'est dit sur la personne, pas forcément louangeur et pas forcément vrai. Et cela peut arriver à chacun de nous.

Tant que les acteurs et auteurs sur le net étaient relativement peu nombreux et quelque peu responsables, le péril existait mais n'était pas vertigineux. Avec le Web 2.0 et la syndication de sites, le phénomène peut prendre en quelques heures une ampleur exceptionnelle : chacun y va de son petit commentaire, sans trop connaître les limites légales de la liberté d'expression, et cela peut être instantanément repris sur des dizaines de sites relayant le flux RSS d'un blogueur indélicat ou inconscient.

Aujourd'hui, les entreprises, grandes, moyennes ou petites, prennent la mesure du risque et  missionnent des prestataires qui leur mettent en place un dispositif de veille d'image pour repérer en temps réel des propos préjudiciables sur le réseau et réagir au plus vite : chaque heure , chaque minute compte, dans un contexte de propagation virale de l'information.

L'action judiciaire est bien souvent l'arme la moins bien proportionnée, à tout le moins pour faire cesser le trouble. Même en procédure de référé, on peut perdre des heures, voire de journées précieuses. Pour ce faire donc, la voie amiable est la plus rapide, pour peu qu'on sache la manier, aux termes d'un savoir-faire technique et juridique précis.
De même, lorsque l'auteur contrevenant réside à l'autre bout de la planète, la justice française aura beau le faire condamner, ce sera presque en vain, tant il est délicat de faire exécuter une décision française dans un pays étranger. Là encore, la voie amiable, bien conduite, peut se révéler efficace et rapide.
Par ailleurs, il ne reste parfois plus que la voie amiable, les délits d'information et le droit de réponse étant prescrits au bout de 3 mois...

Voir notre article sur la responsabilité du fait de la syndication de sites, ainsi que notre offre dédiée à la e-réputation.
Voir aussi notre brève du 18 juin dernier sur ce sujet. Ce sujet sera désormais suivi sous le tag e-réputation.

Didier FROCHOT