Chacun se souvient de la disparition de la cigarette de la bouche d'André Malraux voici quelques années, ou encore de celle de Sartre et de quelques autres, au nom du "tabagiquement correct".
Au nom de la lutte contre le tabagisme...
D'aucuns considèrent que c'est un moyen d'éviter l'incitation à fumer, en prenant notamment la loi Evin comme paravent juridique. Pour aller dans ce sens, il importerait alors que plus aucune chaîne de télévision ne montre aucun militaire ou force de l'ordre armé, pour éviter l'incitation à la violence...
... On réécrirait l'Histoire ?
D'autres considèrent que ces précautions de vierges effarouchées sont ridicules et même indécentes au regard de l'Histoire, qu'elles tiennent plus de la réécriture de celle-ci... pour dire le moins.
On l'aura compris, mais autant le dire ouvertement : nous sommes plutôt de ce côté. Que serait George Sand sans son costume masculin et son invétiable cigare ? L'Histoire est ce qu'elle est, indépendamment des luttes contemporaines contre le tabac et l'alcool. Et rien ne prouve que montrer Winston Churchill, lui aussi grand consommateur de cigare, dans un nuage de fumée de son Havane préféré, donne immédiatement l'envie de fumer.
Un récente proposition de loi
C'est sous un autre angle juridique que quelques députés socialistes, conduits par Didier Mathus, ont déposé une proposition de loi le 18 novembre à l'Assemblée nationale "visant à concilier la préservation de l’intégrité des œuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme".
C'est donc sur le terrain du respect du droit moral du photographe auteur, notamment du droit au respect de l'œuvre, également appelé droit à l'intégrité de l'œuvre que se place implicitement cette proposition de loi. En quelque sorte l'intégrisme du droit d'auteur contre l'intégrisme anti-tabac...
Comme beaucoup de lois aujourd'hui, la proposition de loi enfonce presque une porte ouverte. Les dispositions protectrices du droit moral de l'auteur existent et auraient pu être mises en œuvre par les photographes victimes des ces "retouches" ou leurs ayants-droit. Mais la proposition de loi tend à introduire dans le code de la santé publique une exception visant à respecter ce droit à l'intégrité de l'œuvre, lorsqu'il s'agit de publier "une image ou une référence liée au tabac, non financées directement ou indirectement par l’industrie du tabac et qui n’ont pas pour objet d’en faire de la publicité ou de la propagande" (article unique de la propositition prévoyant l'ajout d'un 3° à l'article L.3511-3 du code de la santé publique).
Curieusement, les journalistes, apparemment mal renseignés, ont relayé l'évènement en présentant l'initiative comme lancée le 18 décembre. Un simple coup d'oeil sur le site de l'Assemblée nationale, pour recouper leurs informations, les eussent détrompés.
Voir le proposition de loi, déposée le 18 novembre 2010 sur le site de l'Assemblée nationale :
www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion2972.asp
Voir la présentation de la proposition sur le site du Groupe socialiste radical citoyen en date du 17 novembre 2010 :
http://deputes.lessocialistes.fr/content/la-pr%C3%A9servation-de-lint%C3%A9grit%C3%A9-des-oeuvres-culturelles...
Voir, entre autres, l'article de BibliObs (Nouvel Observateur) en date du 17 décembre 2010, signé Jonathan Reymond :
http://bibliobs.nouvelobs.com/actualites/20101216.OBS4864/gommer-le-megot-de-malraux-c-est-une-falsification...
Voir aussi :
Notre double Fiche synthétique sur le Droit d'auteur et le Schéma explicatif associé.
