Parmi les grandes règles du jeu du droit d'auteur, il en est une qui figure en bonne place : le risque de confusion dans l'esprit du public.
Une règle commune à tous les domaines de la propriété intellectuelle
C'est une règle simple et évidente : dès l'instant où le public risque d'attribuer par erreur la paternité d'une création intellectuelle quelle qu'elle soit (brevet, marque, œuvre d'auteur…), il y a risque de confusion et par conséquent délit de contrefaçon.
Quelques cas en droit d'auteur
L'affaire des "Liaisons dangereuses"
Dans cette affaire qui s'est déroulée autour du film que Roger Vadim avait réalisé en 1960, initialement intitulé "Les Liaisons dangereuses" comme le roman dont il était très librement adapté, la Société des gens de lettre, estimait qu'il y avait atteinte à l'œuvre de Choderlos de Laclos (droit moral de l'auteur), et par conséquent risque de confusion dans l'esprit du public entre une œuvre de stratégie amoureuse du 18ème siècle et le film, très librement transposé dans la période contemporaine par Roger Vadim. Elle a donc obtenu que le titre du film du réalisateur français soit renommé "Les liaisons dangereuses 1960" (Cour d'appel de Paris 14 avril 1960).
D'autres cas possibles ?
On peut trouver de nombreux cas où le risque de confusion dans l'esprit du public peut jouer.
Les liens hypertextes externes
C'est le cas par exemple lors de la pose de liens hypertextes externes, c'est-à-dire qui pointent vers des sites ou pages extérieurs. Si l'on n'y prend pas garde dans la mise en place et dans la présentation du lien, l'internaute risque de croire qu'il est toujours sur le même site et donc attribuer à l'auteur d'un site les créations réalisées sur un autre site.
C'est pourquoi, pour éviter ce risque, il est généralement conseillé :
- De rédiger des intitulés de liens non équivoques du type "consulter l'article…. sur le site …" au lieu du banal et anti-ergonomique "pour en savoir plus, cliquer ici" ;
- De toujours ouvrir le lien dans une nouvelle fenêtre.
Ne pas délimiter une courte citation
Pareillement, il est plus que conseillé de bien délimiter une courte citation lorsqu'elle est insérée dans un texte de son cru : omettre de délimiter la citation par des guillemets, c'est entretenir le risque de confusion du public, incapable de repérer où s'arrête le texte principal, où commence la citation et où elle se termine.
Une maxime générique
Finalement, le risque de confusion dans l'esprit du public devrait devenir un des phares de l'activité documentaire ou d'information, devise tutélaire que nos professions devraient toujours garder présentes à l'esprit.
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